Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un article de l'arrêté du 18 décembre 2008
Résumé. L'arrêté du 18 décembre 2008 est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4 : Exemptions pour les formateurs de judo
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4