Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un article dans un arrêté
Résumé. L'arrêté du 27 juillet 2022 supprime l'article 6 bis de l'arrêté du 1er juillet 2008.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis : Modalités d'évaluation pour un diplôme de volley-ball
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis