Article 12
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'intitulé de l'annexe III
Résumé L'intitulé de l'annexe III est changé pour inclure un tableau sur les dispenses et équivalences pour le diplôme en perfectionnement sportif basket-ball.
L'intitulé de l'annexe III du même arrêté est remplacé par l'intitulé suivant :
« Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ basket-ball ” ».
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