Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions de l'arrêté du 21 septembre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2016Art. 8
Arrêté du 27 juillet 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2016
Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2016Art. 8
Cité par
Source : Légifrance
Qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « sports de contact et disciplines associées »
Arrêté du 27 juillet 2022 · art. 6
Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 27 juillet 2022 · art. 9
Art. 8 (VD)
Arrêté du 21 septembre 2016