Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications apportées à l'annexe I de l'arrêté du 25 septembre 2020
Résumé. L'article 2 change l'annexe I d'un autre arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2020Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 25 septembre 2020Art. Annexe I