JORF n°0179 du 4 août 2022

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des titres et des mentions des annexes

Résumé L'article change les titres et les mentions pour inclure l'espace et le nouveau service d'énergie.

Le 2 de la même annexe est ainsi modifié :
1° Dans le titre du 2.3, après les mots : « armée de l'air », sont ajoutés les mots : « et de l'espace » ;
2° Au premier alinéa du 2.3.1 :

-après les mots : « représentants de l'armée de l'air », sont ajoutés les mots : « et de l'espace » ;
-après les mots : « CFM de l'armée de l'air », sont ajoutés les mots : « et de l'espace » ;

3° Le 2.4.1 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« A défaut, la candidature de l'ensemble des membres du Conseil, sans distinction de grade ou de subdivision d'arme, sera prise en compte. Toutefois, en cas d'absence de candidature de membre titulaire, les membres suppléants peuvent se porter candidats. » ;
4° Dans le titre du 2.7, les mots : « Service des essences des armées » sont remplacés par les mots : « Service de l'énergie opérationnelle » ;
5° Au 2.7.1, les mots : « service des essences des armées (SEA) » sont remplacés par les mots : « service de l'énergie opérationnelle (SEO) » ;
6° Au 2.7.2 :

-le mot : « SEA » est remplacé par le mot : « SEO » ;
-les mots : « CFM SEA » sont remplacés par les mots : « CFM SEO ».

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Historique des versions

Version 1

Le 2 de la même annexe est ainsi modifié :

1° Dans le titre du 2.3, après les mots : « armée de l'air », sont ajoutés les mots : « et de l'espace » ;

2° Au premier alinéa du 2.3.1 :

-après les mots : « représentants de l'armée de l'air », sont ajoutés les mots : « et de l'espace » ;

-après les mots : « CFM de l'armée de l'air », sont ajoutés les mots : « et de l'espace » ;

3° Le 2.4.1 est complété par un alinéa ainsi rédigé :

« A défaut, la candidature de l'ensemble des membres du Conseil, sans distinction de grade ou de subdivision d'arme, sera prise en compte. Toutefois, en cas d'absence de candidature de membre titulaire, les membres suppléants peuvent se porter candidats. » ;

4° Dans le titre du 2.7, les mots : « Service des essences des armées » sont remplacés par les mots : « Service de l'énergie opérationnelle » ;

5° Au 2.7.1, les mots : « service des essences des armées (SEA) » sont remplacés par les mots : « service de l'énergie opérationnelle (SEO) » ;

6° Au 2.7.2 :

-le mot : « SEA » est remplacé par le mot : « SEO » ;

-les mots : « CFM SEA » sont remplacés par les mots : « CFM SEO ».