Abrogé8 juillet 2022
Abrogé par Arrêté du 24 juin 2022 - art. 3
Créé le 20 août 2021 · Abrogé le 8 juillet 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des organismes de formation pour les conducteurs d'animaux
Résumé. Un arrêté liste les organismes de formation autorisés à former des conducteurs et convoyeurs d'animaux jusqu'en 2026.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.