JORF n°0180 du 5 août 2021

Arrêté du 27 juillet 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et D. 212-35 ;

Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté

Résumé Cet article a modifié un arrêté précédent en supprimant une partie sans numéro.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 27 juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé