Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'arrêté du 3 avril 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 27 juillet 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 3 avril 2009 (Ab)
Évaluation des activités de greffes d'organes et de cellules hématopoïétiques
Arrêté du 3 avril 2009 · art. 1 (Ab)
Évaluation des projets de greffe d'organes et de cellules
Arrêté du 3 avril 2009 · art. 2 (Ab)
Publication d'un arrêté concernant les agences régionales de l'hospitalisation
Arrêté du 3 avril 2009 · art. 3 (Ab)