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Arrêté du 27 juillet 2020

modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 relatif au Bulletin officiel des armées

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La ministre des armées,
Vu l'arrêté du 16 juillet 2013 modifié relatif au Bulletin officiel des armées,
Arrête :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 7 août 2020

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juillet 2020.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la directrice des affaires juridiques,

C. Faure

En vigueur depuis le vendredi 7 août 2020

Arrêté du 27 juillet 2020
Article 1
Article 2