Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des emplois de militaires commissionnés
Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois de militaires commissionnés, ajoutant plusieurs nouveaux postes spécialisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 novembre 2008Art. 1 : Liste des emplois de militaires commissionnés
→ Version 8
→ Version 8
- Arrêté du 28 novembre 2008Art. 1