Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des diplômes requis pour les activités animales
Résumé. L'arrêté modifie la liste des diplômes et titres nécessaires pour exercer certaines activités liées aux animaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 février 2016Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 4 février 2016Art. Annexe II