Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté concernant une variété de maïs
Résumé. Un arrêté modifie un article précédent en supprimant la mention 'Asteri CS' pour une variété de maïs.
A l'article 5 de l'arrêté du 9 mars 2016 modifié, les mots « Asteri CS » sont supprimés.