Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions relatives à la qualité de l'eau
Résumé. L'arrêté modifie les définitions des termes liés à la qualité de l'eau, comme 'norme de qualité environnementale' et 'polluant', pour mieux protéger la santé humaine et l'environnement.
A modifié les dispositions suivantes :