I. - Le département des études générales est chargé :
a) De conduire les études nécessaires à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique de reconversion et d'accompagnement vers l'emploi ;
b) D'assurer le secrétariat du conseil de gestion de l'agence ;
c) D'assurer un contrôle de gestion, de définir des indicateurs de performance et d'assurer le contrôle interne, autre que budgétaire et comptable, des activités de l'agence ;
d) D'organiser et de contrôler l'action des organismes extérieurs ;
e) Dans le domaine de compétence de l'agence, d'assurer la communication externe vers les entreprises et les fonctions publiques ;
f) D'assurer le suivi et l'évaluation des actions conduites par les associations intervenant au titre de la reconversion et subventionnées par le ministère de la défense ;
g) De négocier les partenariats favorisant la reconversion des militaires vers le monde de l'entreprise.
II. - Le département des études générales comprend :
a) Le bureau du pilotage et des études générales ;
b) La section « communication métier » ;
c) La section « relations employeurs ».