Arrêté du 27 juillet 2012

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 février 1990

Art. Annexe III

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Modification de la liste des substances interdites

Résumé. L'arrêté modifie la liste des substances interdites, incluant leurs stéréo-isomères, sels et préparations.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 1990Art. Annexe III → Version 4
- Arrêté du 22 février 1990
Art. Annexe III

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