Arrêté du 27 juillet 2011

Article 1

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Article 1

L'annexe à l'article 1er de l'arrêté du 4 septembre 2009 modifié portant agrément de sécurité civile pour l'association Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte est modifiée et remplacée par le tableau joint au présent arrêté.

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Modification de l'agrément de sécurité civile pour une association

Résumé. Un arrêté modifie l'agrément de sécurité civile pour une association d'aide médicale.

L'annexe à l'article 1er de l'arrêté du 4 septembre 2009 modifié portant agrément de sécurité civile pour l'association Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte est modifiée et remplacée par le tableau joint au présent arrêté.

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