JORF n°0027 du 1 février 2023

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un mot dans la description d'un produit pour nutrition entérale à domicile

Résumé Le produit FRESUBIN 2KCAL HP doit mentionner qu'il contient des fibres.

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, au paragraphe 2 « Produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes », dans la rubrique B « Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. poly hyperprot) pour adultes », dans la rubrique « Société FRESENIUS KABI France (FRESENIUS) », dans la nomenclature du code 1139770 :
Dans la rubrique DESCRIPTION, le mot FIBRE est ajouté après FRESUBIN 2KCAL HP.


Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, au paragraphe 2 « Produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes », dans la rubrique B « Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. poly hyperprot) pour adultes », dans la rubrique « Société FRESENIUS KABI France (FRESENIUS) », dans la nomenclature du code 1139770 :

Dans la rubrique DESCRIPTION, le mot FIBRE est ajouté après FRESUBIN 2KCAL HP.