JORF n°0045 du 22 février 2012

Article 1

Article 1

Au neuvième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2010 susvisé, les mots : « SASP Atlantique Sport rochelais » sont remplacés par les mots : « Association Stade rochelais ».


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Version 1

Au neuvième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2010 susvisé, les mots : « SASP Atlantique Sport rochelais » sont remplacés par les mots : « Association Stade rochelais ».