Article 1
Au neuvième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2010 susvisé, les mots : « SASP Atlantique Sport rochelais » sont remplacés par les mots : « Association Stade rochelais ».
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JORF n°0045 du 22 février 2012
Arrêté du 27 janvier 2012
Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 13 juillet 2010 relatif à l'agrément des centres de formation de rugby à XV,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 janvier 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
R. Monnereau