Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté de 2009
Résumé Un nouvel arrêté supprime l'arrêté de 2009 sur la reconnaissance d'une association de volaille.
L'arrêté du 5 mars 2009 relatif à l'extension de la reconnaissance en qualité d'organisation interprofessionnelle de l'interprofession dénommée « Association réunionnaise interprofessionnelle de la volaille » est abrogé.
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