Arrêté du 27 février 2024

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-36-2 et suivants,

Arrête :

Fait le 27 février 2024.

Sylvie Retailleau

En vigueur depuis le jeudi 29 février 2024

Arrêté du 27 février 2024
Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master
Chapitre II : Dispositions relatives au calendrier de la phase principale
Chapitre III : Dispositions relatives au délai dont disposent les candidats pour se prononcer sur les propositions d'admission et les placements sur liste d'attente dont ils bénéficient
Chapitre IV : Dispositions spécifiques relatives aux candidatures dans des formations en alternance
Chapitre V : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire
Chapitre VI : Dispositions relatives au délai dont disposent les candidats pour se prononcer sur les propositions d'admission dont ils bénéficient au titre de la phase de gestion des désistements
Chapitre VII : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternance
Chapitre VIII : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement
Chapitre IX : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives