Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de références de conduits pulmonaires valvés
Résumé Certains modèles de conduits pulmonaires de MEDTRONIC ne sont plus remboursés.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1 : « Bioprothèses valvulaires », au paragraphe 1, dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS », dans le code 3237487 relatif au conduit pulmonaire valvé « CONTEGRA-BOVIN », les références suivantes sont radiées :
PVC 212S, PVC 214S, PVC 216S, PVC 218S, PVC 220S, PVC 222S.
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