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Arrêté du 27 février 2017

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Article 7

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 octobre 2017 · Abrogé le 1 janvier 2026

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Dispenses et équivalences en canoë-kayak

Résumé. L'arrêté précise les dispenses et équivalences pour les formations en canoë-kayak et disciplines associées.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 octobre 2017 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance