Abrogé1 janvier 2026
Abrogé par Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 2
Créé le 1 octobre 2017 · Abrogé le 1 janvier 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses et équivalences en canoë-kayak
Résumé. L'arrêté précise les dispenses et équivalences pour les formations en canoë-kayak et disciplines associées.
Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.