Arrêté du 27 février 2017

Article 7

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Article 7

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.

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Abrogation à venir1 janvier 2027

En vigueur du 1 octobre 2017 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

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Dispenses et équivalences pour la formation en canoë-kayak

Résumé. L'article précise que les dispenses et équivalences pour une formation en canoë-kayak sont détaillées dans l'annexe VI de l'arrêté.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 1 janvier 2027

Abrogé parArrêté du 18 novembre 2024art. 2

En vigueur du dimanche 1 octobre 2017 au jeudi 31 décembre 2026

Source : Légifrance