JORF n°0054 du 5 mars 2013

Article 1

Article 1

Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique : « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », est radié le produit suivant :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------| |3113785|Genou, implant fémoral zirconium, Smith, bicondylien, non cimenté.|


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Version 1

Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique : « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

3113785

Genou, implant fémoral zirconium, Smith, bicondylien, non cimenté.