JORF n°64 du 16 mars 2002

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er avril au 30 juin 2001

Commune de Montescourt-Lizerolles (1).

Inondations et coulées de boue du 21 au 22 mars 2001

Commune de La Ferté-Milon.

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Commune d'Ambleny.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 5 mai 2001

Commune de Cusset.

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 25 juillet 2001

Commune de Puimoisson (1).

DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvement de terrain du 1er février au 30 avril 2001

Commune de Saint-Aubin-Lébizay (2).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 5 au 6 novembre 2000

Commune de Saint-Agnant (1).

Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2000

Commune de Bourcefranc-le-Chapus (2).

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 novembre 2000

Communes de Pont-l'Abbé-d'Arnoult (3), Soulignonne (2).

Inondations et coulées de boue du 7 au 8 novembre 2000

Commune des Eglises-d'Argenteuil.

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 novembre 2000

Commune de Varaize (2).

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 novembre 2000

Commune de Nuaillé-sur-Boutonne (2).

DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 mai 2001

Commune de Marseilles-lès-Aubigny.

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvement de terrain du 5 au 6 juillet 2001

Commune de Tulle (2).

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Mouvement de terrain du 4 mai 2001

Commune de Saint-Cast-le-Guildo (2).

Inondations et coulées de boue du 2 août 2001

Communes de Languénan (2), Plénée-Jugon (3), Pleslin-Trigavou (2), Plestan (2), Plouër-sur-Rance (3).

DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 juillet 2001

Commune de Cressat (2).

DÉPARTEMENT DU DOUBS
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 11 mars au 3 avril 2001

Commune de Chemaudin (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 15 mars au 30 avril 2001

Commune de Saône (1).

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 21 au 24 mars 2001

Commune de Marcilly-sur-Eure.

Inondations et coulées de boue du 31 mars 2001

Commune de Marcilly-sur-Eure.

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 7 octobre 2001

Commune de Pont-Croix (4).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvement de terrain du 1er au 30 septembre 2001

Commune de Villandry (2).

Inondations et coulées de boue du 20 au 21 octobre 2001

Commune de Saint-Benoît-la-Forêt (2).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et coulées de boue du 19 octobre 2001

Commune de Haute-Goulaine.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvement de terrain du 5 janvier au 28 février 2001

Commune de Montreuil-sur-Maine (2).

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2000

Commune de Saint-Senier-de-Beuvron (2).

DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 23 mars au 8 mai 2001

Commune de Taissy (1).

Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2001

Communes de La Celle-sous-Chantemerle (2), Etréchy (2).

Inondations et coulées de boue du 3 août 2001

Communes de La Celle-sous-Chantemerle (3), Fontaine-Denis-Nuisy (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 17 août 2001

Communes de Blénod-lès-Toul (2), Bruley (2), Charmes-la-Côte (2), Choloy-Ménillot (2), Domgermain (2), Ecrouves (4), Lucey (2), Pagney-derrière-Barine (2).

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Communes de Moncel-sur-Seille (3), Nomény (2).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune d'Arraye-et-Han (3).

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Communes d'Autreville-sur-Moselle, Dombasle-sur-Meurthe, Pont-Saint-Vincent, Villey-Saint-Etienne.

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001

Commune de Champey-sur-Moselle.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Commune d'Euville (3).

Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001

Communes de Brixey-aux-Chanoines (2), Champougny (3).

Inondations et coulées de boue du 30 au 31 décembre 2001

Communes de Chalaines (2), Goussaincourt (2), Neuville-lès-Vaucouleurs (2), Ourches-sur-Meuse (2), Pagny-la-Blanche-Côte (2), Rigny-la-Salle (3), Saint-Germain-sur-Meuse (2), Sauvigny (2), Sepvigny (2), Sorcy-Saint-Martin (3), Troussey (5), Vaucouleurs (3).

Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
au 1er janvier 2002

Commune de Vignot (3).

Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
au 2 janvier 2002

Communes de Bislée (2), Commercy (4).

Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
au 3 janvier 2002

Commune de Void-Vacon (3).

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001

Communes d'Ailly-sur-Meuse (3), Brasseitte (3), Han-sur-Meuse (3), Maizey (4).

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001
au 1er janvier 2002

Communes de Bannoncourt (2), Boncourt-sur-Meuse (3), Koeur-la-Grande (2), Les Paroches (4).

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001
au 2 janvier 2002

Communes de Dompcevrin (3), Koeur-la-Petite (2), Mécrin (3), Pagny-sur-Meuse (2), Pont-sur-Meuse (3).

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001
au 3 janvier 2002

Commune de Chauvoncourt (4).

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001
au 8 janvier 2002

Commune de Tilly-sur-Meuse (3).

Inondations et coulées de boue du 1er janvier 2002

Communes de Belleville-sur-Meuse (5), Saint-Mihiel (6).

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2002

Communes de Belleray (4), Charny-sur-Meuse (3), Consenvoye (3), Thierville-sur-Meuse (3).

Inondations et coulées de boue du 1er au 4 janvier 2002

Commune de Vilosnes-Haraumont (3).

Inondations et coulées de boue du 1er au 5 janvier 2002

Commune de Regnéville-sur-Meuse (3).

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 10 janvier 2001

Communes de Gâvres (1), Larmor-Plage (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Commune de Lindre-Basse (2).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Château-Salins (2), Han-sur-Nied (4).

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Communes de Sarreinsming, Wittring.

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
au 1er janvier 2002

Commune de Sarralbe.

Inondations et coulées de boue du 30 au 31 décembre 2001

Commune de Marly.

Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
au 1er janvier 2002

Commune de Metz.

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er décembre 2000 au 31 mars 2001

Commune de Provin.

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 2 au 3 décembre 2000

Commune d'Haubourdin.

Inondations et coulées de boue du 19 au 20 septembre 2001

Commune de Bollezeele (2).

Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2001

Communes d'Arnèke, Esquelbecq (2), Hondeghem (2), Noordpeene, Oxelaëre (2), Pitgam (2), Sercus, Wemaers-Cappel (2), Wormhout, Zegerscappel, Zermezeele (2).

Inondations et coulées de boue du 20 au 21 septembre 2001

Communes de Buysscheure, Wylder.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 24 mai 2001

Commune de Communay.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondations et coulées de boue du 28 juillet 2001

Commune de Grandvelle-et-le-Perrnot (4).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvement de terrain du 15 mai 2001

Commune de Parigné-l'Evêque (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvement de terrain du 11 au 14 avril 2001

Commune de Chilly (1).

Inondations et coulées de boue du 29 août 2001

Commune de Thorens-Glières.

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvement de terrain du 1er août 2000 au 31 août 2001

Commune de Sainte-Aulde (2).

Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001

Commune de Pontault-Combault (2).

DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvement de terrain du 1er janvier au 10 août 2001

Commune de Maucourt.

Mouvement de terrain du 15 février au 30 novembre 2001

Commune de Bouchoir.

Mouvement de terrain du 10 avril au 30 novembre 2001

Commune d'Etelfay.

Mouvement de terrain du 12 avril au 17 octobre 2001

Commune d'Hangest-en-Santerre.

Mouvement de terrain du 12 avril au 30 novembre 2001

Communes de Gruny, Sauvillers-Mongival.

Mouvement de terrain du 28 avril au 16 septembre 2001

Commune d'Erches.

Mouvement de terrain du 7 mai au 30 novembre 2001

Commune de Roye.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 7 septembre 2001

Commune de Folies.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 10 octobre 2001

Commune de Fescamps.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 20 octobre 2001

Commune de Tilloloy.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 30 octobre 2001

Commune de Laboissière-en-Santerre.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 15 novembre 2001

Commune de La Chavatte.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 30 novembre 2001

Communes d'Andechy, Beuvraignes, Faverolles, Laucourt, Méharicourt, Montidier, Parvilliers-le-Quesnoy, Piennes-Onvillers, Rouvroy-en-Santerre.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 9 octobre 2001

Commune de Bédoin.

Inondations et coulées de boue du 9 au 10 octobre 2001

Commune de Mormoiron.

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2001

Commune de La Flocellière.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvement de terrain du 6 au 7 juillet 2001

Commune de Chamarande (2).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 26 mars au 15 avril 2001

Commune de Corbeil-Essonnes.

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001

Communes de Chamarande (2), Sainte-Geneviève-des-Bois.

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Communes de Ris-Orangis (4), Vigneux-sur-Seine (2).

Inondations et coulées de boue du 14 juillet 2001

Commune de Ballainvilliers (5).

Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001

Commune de Bièvres (4).

Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001

Commune de Paray-Vieille-Poste (6).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001

Commune de Bagnolet (2).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvement de terrain du 20 mars au 1er avril 2001

Commune de Pontoise.

Mouvement de terrain du 23 mars au 11 juillet 2001

Commune de Bessancourt.

Mouvement de terrain du 3 mai 2001

Commune de Cergy.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er avril au 30 juin 2001

Commune de Montescourt-Lizerolles (1).

Inondations et coulées de boue du 21 au 22 mars 2001

Commune de La Ferté-Milon.

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Commune d'Ambleny.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Inondations et coulées de boue du 5 mai 2001

Commune de Cusset.

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Inondations et coulées de boue du 25 juillet 2001

Commune de Puimoisson (1).

DÉPARTEMENT DU CALVADOS

Mouvement de terrain du 1er février au 30 avril 2001

Commune de Saint-Aubin-Lébizay (2).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 5 au 6 novembre 2000

Commune de Saint-Agnant (1).

Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2000

Commune de Bourcefranc-le-Chapus (2).

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 novembre 2000

Communes de Pont-l'Abbé-d'Arnoult (3), Soulignonne (2).

Inondations et coulées de boue du 7 au 8 novembre 2000

Commune des Eglises-d'Argenteuil.

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 novembre 2000

Commune de Varaize (2).

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 novembre 2000

Commune de Nuaillé-sur-Boutonne (2).

DÉPARTEMENT DU CHER

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 mai 2001

Commune de Marseilles-lès-Aubigny.

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE

Mouvement de terrain du 5 au 6 juillet 2001

Commune de Tulle (2).

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR

Mouvement de terrain du 4 mai 2001

Commune de Saint-Cast-le-Guildo (2).

Inondations et coulées de boue du 2 août 2001

Communes de Languénan (2), Plénée-Jugon (3), Pleslin-Trigavou (2), Plestan (2), Plouër-sur-Rance (3).

DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

Inondations et coulées de boue du 4 au 6 juillet 2001

Commune de Cressat (2).

DÉPARTEMENT DU DOUBS

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 11 mars au 3 avril 2001

Commune de Chemaudin (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 15 mars au 30 avril 2001

Commune de Saône (1).

DÉPARTEMENT DE L'EURE

Inondations et coulées de boue du 21 au 24 mars 2001

Commune de Marcilly-sur-Eure.

Inondations et coulées de boue du 31 mars 2001

Commune de Marcilly-sur-Eure.

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE

Inondations et coulées de boue du 7 octobre 2001

Commune de Pont-Croix (4).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvement de terrain du 1er au 30 septembre 2001

Commune de Villandry (2).

Inondations et coulées de boue du 20 au 21 octobre 2001

Commune de Saint-Benoît-la-Forêt (2).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Inondations et coulées de boue du 19 octobre 2001

Commune de Haute-Goulaine.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Mouvement de terrain du 5 janvier au 28 février 2001

Commune de Montreuil-sur-Maine (2).

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2000

Commune de Saint-Senier-de-Beuvron (2).

DÉPARTEMENT DE LA MARNE

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 23 mars au 8 mai 2001

Commune de Taissy (1).

Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2001

Communes de La Celle-sous-Chantemerle (2), Etréchy (2).

Inondations et coulées de boue du 3 août 2001

Communes de La Celle-sous-Chantemerle (3), Fontaine-Denis-Nuisy (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 17 août 2001

Communes de Blénod-lès-Toul (2), Bruley (2), Charmes-la-Côte (2), Choloy-Ménillot (2), Domgermain (2), Ecrouves (4), Lucey (2), Pagney-derrière-Barine (2).

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Communes de Moncel-sur-Seille (3), Nomény (2).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune d'Arraye-et-Han (3).

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Communes d'Autreville-sur-Moselle, Dombasle-sur-Meurthe, Pont-Saint-Vincent, Villey-Saint-Etienne.

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001

Commune de Champey-sur-Moselle.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Commune d'Euville (3).

Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001

Communes de Brixey-aux-Chanoines (2), Champougny (3).

Inondations et coulées de boue du 30 au 31 décembre 2001

Communes de Chalaines (2), Goussaincourt (2), Neuville-lès-Vaucouleurs (2), Ourches-sur-Meuse (2), Pagny-la-Blanche-Côte (2), Rigny-la-Salle (3), Saint-Germain-sur-Meuse (2), Sauvigny (2), Sepvigny (2), Sorcy-Saint-Martin (3), Troussey (5), Vaucouleurs (3).

Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001

au 1er janvier 2002

Commune de Vignot (3).

Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001

au 2 janvier 2002

Communes de Bislée (2), Commercy (4).

Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001

au 3 janvier 2002

Commune de Void-Vacon (3).

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001

Communes d'Ailly-sur-Meuse (3), Brasseitte (3), Han-sur-Meuse (3), Maizey (4).

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001

au 1er janvier 2002

Communes de Bannoncourt (2), Boncourt-sur-Meuse (3), Koeur-la-Grande (2), Les Paroches (4).

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001

au 2 janvier 2002

Communes de Dompcevrin (3), Koeur-la-Petite (2), Mécrin (3), Pagny-sur-Meuse (2), Pont-sur-Meuse (3).

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001

au 3 janvier 2002

Commune de Chauvoncourt (4).

Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001

au 8 janvier 2002

Commune de Tilly-sur-Meuse (3).

Inondations et coulées de boue du 1er janvier 2002

Communes de Belleville-sur-Meuse (5), Saint-Mihiel (6).

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2002

Communes de Belleray (4), Charny-sur-Meuse (3), Consenvoye (3), Thierville-sur-Meuse (3).

Inondations et coulées de boue du 1er au 4 janvier 2002

Commune de Vilosnes-Haraumont (3).

Inondations et coulées de boue du 1er au 5 janvier 2002

Commune de Regnéville-sur-Meuse (3).

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN

Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues

du 10 janvier 2001

Communes de Gâvres (1), Larmor-Plage (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Commune de Lindre-Basse (2).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Château-Salins (2), Han-sur-Nied (4).

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Communes de Sarreinsming, Wittring.

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

au 1er janvier 2002

Commune de Sarralbe.

Inondations et coulées de boue du 30 au 31 décembre 2001

Commune de Marly.

Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001

au 1er janvier 2002

Commune de Metz.

DÉPARTEMENT DU NORD

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er décembre 2000 au 31 mars 2001

Commune de Provin.

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 2 au 3 décembre 2000

Commune d'Haubourdin.

Inondations et coulées de boue du 19 au 20 septembre 2001

Commune de Bollezeele (2).

Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2001

Communes d'Arnèke, Esquelbecq (2), Hondeghem (2), Noordpeene, Oxelaëre (2), Pitgam (2), Sercus, Wemaers-Cappel (2), Wormhout, Zegerscappel, Zermezeele (2).

Inondations et coulées de boue du 20 au 21 septembre 2001

Communes de Buysscheure, Wylder.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Inondations et coulées de boue du 24 mai 2001

Commune de Communay.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE

Inondations et coulées de boue du 28 juillet 2001

Commune de Grandvelle-et-le-Perrnot (4).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE

Mouvement de terrain du 15 mai 2001

Commune de Parigné-l'Evêque (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Mouvement de terrain du 11 au 14 avril 2001

Commune de Chilly (1).

Inondations et coulées de boue du 29 août 2001

Commune de Thorens-Glières.

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvement de terrain du 1er août 2000 au 31 août 2001

Commune de Sainte-Aulde (2).

Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001

Commune de Pontault-Combault (2).

DÉPARTEMENT DE LA SOMME

Mouvement de terrain du 1er janvier au 10 août 2001

Commune de Maucourt.

Mouvement de terrain du 15 février au 30 novembre 2001

Commune de Bouchoir.

Mouvement de terrain du 10 avril au 30 novembre 2001

Commune d'Etelfay.

Mouvement de terrain du 12 avril au 17 octobre 2001

Commune d'Hangest-en-Santerre.

Mouvement de terrain du 12 avril au 30 novembre 2001

Communes de Gruny, Sauvillers-Mongival.

Mouvement de terrain du 28 avril au 16 septembre 2001

Commune d'Erches.

Mouvement de terrain du 7 mai au 30 novembre 2001

Commune de Roye.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 7 septembre 2001

Commune de Folies.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 10 octobre 2001

Commune de Fescamps.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 20 octobre 2001

Commune de Tilloloy.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 30 octobre 2001

Commune de Laboissière-en-Santerre.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 15 novembre 2001

Commune de La Chavatte.

Mouvement de terrain du 7 juillet au 30 novembre 2001

Communes d'Andechy, Beuvraignes, Faverolles, Laucourt, Méharicourt, Montidier, Parvilliers-le-Quesnoy, Piennes-Onvillers, Rouvroy-en-Santerre.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 9 octobre 2001

Commune de Bédoin.

Inondations et coulées de boue du 9 au 10 octobre 2001

Commune de Mormoiron.

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2001

Commune de La Flocellière.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Mouvement de terrain du 6 au 7 juillet 2001

Commune de Chamarande (2).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 26 mars au 15 avril 2001

Commune de Corbeil-Essonnes.

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001

Communes de Chamarande (2), Sainte-Geneviève-des-Bois.

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Communes de Ris-Orangis (4), Vigneux-sur-Seine (2).

Inondations et coulées de boue du 14 juillet 2001

Commune de Ballainvilliers (5).

Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001

Commune de Bièvres (4).

Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001

Commune de Paray-Vieille-Poste (6).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001

Commune de Bagnolet (2).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Mouvement de terrain du 20 mars au 1er avril 2001

Commune de Pontoise.

Mouvement de terrain du 23 mars au 11 juillet 2001

Commune de Bessancourt.

Mouvement de terrain du 3 mai 2001

Commune de Cergy.