I. - Maison de retraite Saint-Chély-d'Aubrac
(12470 Saint-Chély-d'Aubrac)

Accord du 29 mai 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Institut pour l'insertion des déficients visuels
(29200 Brest)

Accord du 29 août 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de Dijon et périphérie
(21000 Dijon)

Note d'information du 8 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR du canton de Bligny-sur-Ouche
(21360 Bligny-sur-Ouche)

Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR du canton de Liernais
(21430 Liernais)

Note d'information du 28 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR du canton de Montigny-sur-Aube
(21520 Veuxhaulles-sur-Aube)

Note d'information du 3 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR du canton de Venarey-les-Laumes
(21150 Grésigny-Sainte-Reine)

Note d'information du 22 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR du canton de Sombernon
(21300 Chenôve)

Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.