Arrêté du 27 février 1998
Annexes
Abrogé26 novembre 2015
REGLES DE BONNES PRATIQUES RELATIVES AU PRELEVEMENT D'ORGANES A FINALITE THERAPEUTIQUE SUR PERSONNE DECEDEE
Abrogé26 novembre 2015Glossaire
Abrogé26 novembre 2015Préambule
Abrogé26 novembre 2015I. - Personnel
Abrogé26 novembre 2015II. - Locaux et matériels
Abrogé26 novembre 2015III. - Inclusion des donneurs potentiels dans le processus de prélèvement
Abrogé26 novembre 2015IV. - Déroulement de la préparation au prélèvement et du prélèvement
Abrogé26 novembre 2015V. - Conditionnement et transport du greffon
Abrogé26 novembre 2015VI. - Système d'information
Abrogé26 novembre 2015Abrogé depuis le jeudi 26 novembre 2015
En vigueur du vendredi 27 mars 1998 au mercredi 25 novembre 2015
Annexes
REGLES DE BONNES PRATIQUES RELATIVES AU PRELEVEMENT D'ORGANES A FINALITE THERAPEUTIQUE SUR PERSONNE DECEDEE