Abrogé par ARRÊTÉ du 24 août 2015 - art. 1
Créé le 14 mars 1996 · En vigueur du 7 octobre 2009 au 9 septembre 2015
Le traitement permet les fonctions suivantes :
- préparation du recensement des besoins de formation (édition de la fiche individuelle de formation, édition du plan individualisé de formation, édition du cursus individuel) ;
- préparation du plan triennal et du programme annuel de formation (gestion de l'offre de formation, gestion des demandes de formation, gestion des personnels [coûts de formation]) ;
- réalisation du bilan annuel de formation (états statistiques).