JORF n°68 du 20 mars 1996

Art. 3. - Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dans l'arrêté susvisé du 7 décembre 1995 :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0068 du 20/03/96 Page 4283 a 4284
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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dans l'arrêté susvisé du 7 décembre 1995 :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0068 du 20/03/96 Page 4283 a 4284

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