JORF n°0012 du 15 janvier 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance d'une organisation de producteurs

Résumé L'association ELVEA à Rodez est reconnue pour produire de la viande ovine.

L'arrêté du 1er octobre 2004 modifié susvisé est ainsi modifié :
« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'association ELVEA NORD MIDI-PYRENEES-LOZERE (SIREN : 400 314 258) dont le siège social est situé à Rodez (Aveyron), sous le numéro 12-02-2175, dans le secteur de l'élevage pour la production de viande ovine sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 1er octobre 2004 modifié susvisé est ainsi modifié :

« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'association ELVEA NORD MIDI-PYRENEES-LOZERE (SIREN : 400 314 258) dont le siège social est situé à Rodez (Aveyron), sous le numéro 12-02-2175, dans le secteur de l'élevage pour la production de viande ovine sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »