Article 6
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Rôle et consultations du conseil d'enseignement
Le conseil d'enseignement, présidé par le directeur de l'institut, est consulté sur :
1° L'organisation des enseignements et des études ;
2° Le recrutement des auditeurs ;
3° L'évaluation du travail des auditeurs.
Il contribue à l'animation du réseau des anciens auditeurs.
L'organisation et le fonctionnement du conseil d'enseignement sont présentés par le directeur au conseil d'orientation.
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