Abrogé par Arrêté du 20 juin 2024 - art. 7
Créé le 1 janvier 2024 · Abrogé le 28 juin 2024
Le conseil d'enseignement, présidé par le directeur de l'institut, est consulté sur :
1° L'organisation des enseignements et des études ;
2° Le recrutement des auditeurs ;
3° L'évaluation du travail des auditeurs.
Il contribue à l'animation du réseau des anciens auditeurs.
L'organisation et le fonctionnement du conseil d'enseignement sont présentés par le directeur au conseil d'orientation.