JORF n°0302 du 29 décembre 2023

Article 6

Article 6

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Rôle et consultations du conseil d'enseignement

Résumé Le conseil d'enseignement aide à organiser les cours, recruter les étudiants et évaluer leur travail, et garde le contact avec les anciens étudiants.

Le conseil d'enseignement, présidé par le directeur de l'institut, est consulté sur :
1° L'organisation des enseignements et des études ;
2° Le recrutement des auditeurs ;
3° L'évaluation du travail des auditeurs.
Il contribue à l'animation du réseau des anciens auditeurs.
L'organisation et le fonctionnement du conseil d'enseignement sont présentés par le directeur au conseil d'orientation.


Historique des versions

Version 1

Le conseil d'enseignement, présidé par le directeur de l'institut, est consulté sur :

1° L'organisation des enseignements et des études ;

2° Le recrutement des auditeurs ;

3° L'évaluation du travail des auditeurs.

Il contribue à l'animation du réseau des anciens auditeurs.

L'organisation et le fonctionnement du conseil d'enseignement sont présentés par le directeur au conseil d'orientation.