JORF n°0012 du 14 janvier 2023

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Composition de l'EPEI de Nice

Résumé L'article 2 décrit les différentes parties de l'école inclusive de Nice pour les jeunes de 13 à 21 ans.

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, l'EPEI de Nice est composé des unités suivantes :

- une unité éducative d'hébergement collectif dénommée « UEHC de Nice », sise 10, rue des Lilas, 06000 Nice, d'une capacité théorique d'accueil de 12 places, filles et garçons de 13 à 18 ans, et le cas échéant de majeurs jusqu'à 21 ans ;
- une unité éducative d'hébergement diversifié dénommée « UEHD d'Antibes », sise 1770, route de Grasse, Le Cary, 06600 Antibes, d'une capacité théorique de 24 places, pour filles et garçons âgés de 13 à 18 ans, et le cas échéant de majeurs jusqu'à 21 ans ;
- une unité éducative d'activités de jour dénommée « UEAJ de Nice », sise 10, rue des Lilas, 06000 Nice, d'une capacité théorique de 24 places, filles et garçons, de 13 à 18 ans, et le cas échéant de majeurs jusqu'à 21 ans.

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Version 1

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, l'EPEI de Nice est composé des unités suivantes :

- une unité éducative d'hébergement diversifié dénommée « UEHD d'Antibes », sise 1770, route de Grasse, Le Cary, 06600 Antibes, d'une capacité théorique de 24 places, pour filles et garçons âgés de 13 à 18 ans, et le cas échéant de majeurs jusqu'à 21 ans ;

- une unité éducative d'activités de jour dénommée « UEAJ de Nice », sise 10, rue des Lilas, 06000 Nice, d'une capacité théorique de 24 places, filles et garçons, de 13 à 18 ans, et le cas échéant de majeurs jusqu'à 21 ans.