Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des travaux de rénovation énergétique
Résumé Cet article explique quels travaux peuvent rendre un logement plus économe en énergie.
Le présent arrêté a pour objet de préciser les travaux de rénovation d'un logement existant ayant une incidence significative sur sa performance énergétique mentionnés à l'article L. 126-35-2 du code de la construction de l'habitation.
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