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Arrêté du 27 décembre 2018

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

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Mise à jour des variétés de maïs et sorgho autorisées

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des variétés de maïs et de sorgho autorisées à être cultivées en France pour l'exportation et prolonge l'inscription de certaines variétés dans le catalogue officiel.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 juillet 2018 (Autorisation de vente de nouvelles variétés de maïs) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plante cultivées en France (semence de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

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Ajout de variétés végétales au catalogue officiel

Résumé. Un arrêté ajoute des variétés de maïs et de sorgho à la liste officielle des plantes cultivées en France.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variété ayant satisfait aux épreuves Fourrage Interet. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain 52P. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Filipino. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Maïs : variété ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy RGT Ferarixx Waxy. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Sorgho fourrager : variété ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe ensilage Pyrus. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).

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Article 2

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Liste des variétés de maïs pour exportation

Résumé. L'article liste des variétés de maïs autorisées à être cultivées en France pour l'exportation, avec leurs obtenteurs et responsables.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Maïs Alfubel. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Amsite. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Glokner. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Jefferson. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Lorinor. Panam France sarl (FR). Panam France sarl (FR).
Makedo. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
MLB 3564. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
SY Collosseum. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Glorius. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).

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Article 3

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Transfert de variétés de sorgho grain pour l'exportation

Résumé. Deux variétés de sorgho grain sont transférées d'une liste de semences commercialisables en France à une liste pour exportation.

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Sorgho grain Aralba. Sud Céréales (FR). Sud Céréales (FR).
Fulgus. Novartis Seeds AG (CH). Sud Céréales (FR).

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Article 4

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Prolongation d'inscription de variétés végétales

Résumé. Un arrêté prolonge l'inscription de plusieurs variétés de maïs, sorgho fourrager et sorgho grain dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France pour cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2019, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

- Maïs : Ajaxx duo, Candelio, Ciclixx, Codisco, Coxximo, Dianoxx, DKC3390, DKC4795, DKC5190, DKC5783, ES Archipel, ES Arpege, Galexx Duo, Ingrid, Koloris, Kompromis, Koutelas, Krokus, LG 2195, LG3276, Monarque, Nobelus, Opti, P8000, Prollix, Rebbel, Rubisco, Shexxpir, Storm, Susann, Suzy, Taxxoa, Tekni, Triomph, Twixxi.
- Sorgho fourrager : Barsudan, Lussi, Piper.
- Sorgho grain : Arfrio, Arkanciel, ES Alize, Oggana, Québec, Stingg.

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Article 5

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Prolongation de l'inscription de variétés végétales pour l'exportation

Résumé. Certaines variétés de maïs et de sorgho peuvent être cultivées en France pour l'exportation pendant cinq ans à partir du 1er janvier 2019.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2019, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

- Maïs : Aapotheoz, Fabregas, KWS 5383.
- Sorgho grain : Aralba, Autan, Fulgus.

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Article 6

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de maïs et de sorgho ne peuvent plus être vendues en France à partir du 1er janvier 2019, mais peuvent encore être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2018, les variétés désignées ci-après :

- Maïs : Aapple, Arteuil, Britania, Casey, Clarica, Courtney, DKC3398, DKC3491, DKC3890, DKC4197, DKC5783 WX, Dominator, ES Sigma, Fantastic, Kabanas, Kabatis, Kadans, Kaixes, Kajuns, Kalitatis, Karedas, Kimberley, Kipous, Klamas, Koblens, Konnectis, Kontrebass, Konvergens, Kourtois, Kubis, LG30223, LG30323, LG3215, LG3252, LG3320, Lindsey, Louma, MAS 22D, Monipeni, Monroe, Montornes, Monumental, Morgat, NK Cooler, NK Olympic, P0021, P9076, Patrick, PR34N61, PR35P12, Remasio, Riberrio, Shannon, Sunday, SY Nickel, SY Okland, SY Quartz, SY Savio, SY Veralia.
- Sorgho fourrager : Alpilles, Aristos, Zeus.
- Sorgho grain : Arakan, Argence, Arika, Aristan, Arkol, Arlys, Arpent, Artigas, Cobra, Solarius.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.

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Article 7

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Retrait de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de maïs et de sorgho du catalogue officiel des plantes cultivées en France pour exportation.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2018, les variétés désignées ci-après :

- Maïs : Aalvito, Abruz, ADV 2898, Alduna, Alfastar, Anjou 227, Award, ES Inberrow, Finley, Fixxif, Forvia, Jogger, Juxxin, Kadenias, Kinetiks, Kovadis, LG30179, LG30221, LG30229, LG30270, LG30307, LG30310, LG30311, LG3291, Matthew, Monty, Ortelius KWS, Quincey, SA0564, Sherley, SY Alizett, SY Amplitude, SY Bratisla, SY Monolit, SY Precious, SY Topman, Symbol, Tionexx, Zoey.
- Sorgho grain : ES Khamsin, EUG125, EUG126, EUG133, Maya.

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Article 8

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Responsabilité du directeur général de l'alimentation

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 27 décembre 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 27 décembre 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8