Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes de sécurité lors de la formation pratique en navigation
Résumé. La formation pratique pour les options côtière et eaux intérieures est modifiée pour inclure le port d'une tenue adaptée et d'un équipement individuel de flottabilité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2007Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 28 septembre 2007Art. 3