Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée de validité d'un document dans le domaine des transports
Résumé. Un arrêté change la durée de validité d'un document lié aux transports, passant de six à douze mois.
Le directeur des services de transport est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.