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Agrément d'ATMO Franche-Comté pour la surveillance de l'air
L'association suivante est agréée au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement (Délégation de la surveillance de la qualité de l'air), pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 2012 : ATMO Franche-Comté.
Cette association exerce sa compétence dans la région Franche-Comté.