Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des taux d'indemnité pour certains personnels
Résumé. Les taux moyens annuels pour l'indemnité de sujétions des personnels du ministère de la jeunesse et des sports sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 novembre 2008Art. 1 : Fixation des taux moyens annuels pour l'indemnité de sujétions
→ Version 2
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- Arrêté du 17 novembre 2008Art. 1