Arrêté du 27 décembre 2010

Article 2

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Le directeur des ressources humaines de l'Institut géographique national est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté confie au directeur des ressources humaines de l'Institut géographique national la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines de l'Institut géographique national est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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