JORF n°10 du 12 janvier 2002

Article 1

Article 1

La liste des titres délivrés au nom du ministre chargé de la formation professionnelle figurant en annexe à l'arrêté du 2 mars 2001 susvisé est remplacée par la liste jointe au présent arrêté.
Elle se substitue à l'annexe initiale jointe à l'arrêté du 2 mars 2001 susvisé.


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Version 1

La liste des titres délivrés au nom du ministre chargé de la formation professionnelle figurant en annexe à l'arrêté du 2 mars 2001 susvisé est remplacée par la liste jointe au présent arrêté.

Elle se substitue à l'annexe initiale jointe à l'arrêté du 2 mars 2001 susvisé.