Arrêté du 27 décembre 2000

VI. - Association départementale des amis et parents de personnes handicapées (un centre médico-éducatif, une maison d'accueil spécialisée, un service de soins spécialisés à domicile) (58000 Nevers)

Accord d'entreprise du 31 décembre 1999 et avenant du 7 juillet 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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VI. - Association départementale des amis et parents de personnes handicapées (un centre médico-éducatif, une maison d'accueil spécialisée, un service de soins spécialisés à domicile) (58000 Nevers)

Accord d'entreprise du 31 décembre 1999 et avenant du 7 juillet 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.