Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de vaccination animale
Résumé. Un arrêté modifie les règles de vaccination obligatoire pour les animaux dans certaines zones.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2025Art. 15 → Version 7
- Arrêté du 16 juillet 2025Art. 15