Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article D. 255-30-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment son article D. 4211-11,
Arrête :
Sont autorisées en tant que substances naturelles à usage biostimulant les plantes ou parties de plantes mentionnées à l'article D. 4211-11 du code de la santé publique, sous la forme dans laquelle elles y sont inscrites ou résultant d'un procédé accessible à tout utilisateur final au sens du 3° du II de l'article D. 255-30-1 du code rural et de la pêche maritime.
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La liste des autres substances naturelles à usage biostimulant autorisées est annexée au présent arrêté.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 avril 2016.
Stéphane Le Foll