Arrêté du 27 avril 2009

Article 3

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Article 3

Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 avril 2009

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Règles pour les départs en course

Résumé. Le nombre et le type de voitures autorisées à partir en même temps lors des courses et des essais sont déterminés par une annexe.

Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 30 avril 2009

Source : Légifrance