Arrêté du 27 avril 2009

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est renouvelée, pour une durée de quatre ans, l'homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 30 avril 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement d'homologation du circuit de Pau-Arnos

Résumé. Le circuit de vitesse de Pau-Arnos est autorisé pour quatre ans, sauf pour les voitures de Formule 1.

Est renouvelée, pour une durée de quatre ans, l'homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 30 avril 2009

Source : Légifrance