En vigueur depuis le 30 avril 2009
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Renouvellement d'homologation du circuit de Pau-Arnos
Est renouvelée, pour une durée de quatre ans, l'homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.