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Arrêté du 27 avril 2004

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L'arrêté du 2 juin 1994 définissant les conditions d'aptitude physique exigées des candidats à un premier engagement en qualité de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé7 février 2018

Créé le 14 mai 2004 · Abrogé le 7 février 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'un arrêté sur l'aptitude physique des militaires infirmiers

Résumé. Un ancien arrêté sur les conditions de santé pour devenir infirmier ou technicien militaire est annulé.

L'arrêté du 2 juin 1994 définissant les conditions d'aptitude physique exigées des candidats à un premier engagement en qualité de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 14 mai 2004 au mardi 6 février 2018

Source : Légifrance