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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des taux de promotion dans les corps culturels
Résumé. Les pourcentages de promotion dans divers corps de la fonction publique culturelle sont ajustés pour les années 2023 à 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2022Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2022Art. Annexe