Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des denrées périssables
Résumé. L'arrêté modifie la liste des denrées ou produits périssables pour inclure des aliments réfrigérés, congelés, et d'autres produits spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2011Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 11 juillet 2011Art. Annexe I