JORF n°0210 du 11 septembre 2009

Article Annexe

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SOLVANTS D'EXTRACTION DONT L'UTILISATION EST AUTORISÉE POUR LA PRÉPARATION DES ARÔMES

I. ― Solvants d'extraction pouvant être utilisés pour le traitement des arômes selon les critères mentionnés à l'article 3 :

Propane.

Butane.

Acétate d'éthyle.

Ethanol.

Anhydride carbonique.

Acétone.

Protoxyde d'azote.

II. ― Autres solvants d'extraction pouvant être utilisés pour la préparation d'arômes :

| NOM |TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS
dans la denrée alimentaire dus à l'utilisation de solvants
d'extraction dans la préparation des arômes
à partir d'aromates naturels| |:-------------------------------------------------------------|:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Ether diéthylique | 2 mg/kg | | Hexane (1) | 1 mg/kg | | Cyclohexane | 1 mg/kg | | Acétate de méthyle | 1 mg/kg | | Butanol-1 | 1 mg/kg | | Butanol-2 | 1 mg/kg | | Méthanol | 1,5 mg/kg | | Méhyl-éthyl-cétone (1) | 1 mg/kg | | Dichlorométhane | 0,02 mg/kg | | Propanol-1 | 1 mg/kg | | Propanol-2 | 1 mg/kg | | 1,1,1,2-tétrafluoroéthane | 0,02 mg/kg | |(1) L'utilisation combinée de ces deux solvants est interdite.| |


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Version 2

SOLVANTS D'EXTRACTION DONT L'UTILISATION EST AUTORISÉE POUR LA PRÉPARATION DES ARÔMES

I. ― Solvants d'extraction pouvant être utilisés pour le traitement des arômes selon les critères mentionnés à l'article 3 :

Propane.

Butane.

Acétate d'éthyle.

Ethanol.

Anhydride carbonique.

Acétone.

Protoxyde d'azote.

II. ― Autres solvants d'extraction pouvant être utilisés pour la préparation d'arômes :

NOM

TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS

dans la denrée alimentaire dus à l'utilisation de solvants

d'extraction dans la préparation des arômes

à partir d'aromates naturels

Ether diéthylique

2 mg/kg

Hexane (1)

1 mg/kg

Cyclohexane

1 mg/kg

Acétate de méthyle

1 mg/kg

Butanol-1

1 mg/kg

Butanol-2

1 mg/kg

Méthanol

1,5 mg/kg

Méhyl-éthyl-cétone (1)

1 mg/kg

Dichlorométhane

0,02 mg/kg

Propanol-1

1 mg/kg

Propanol-2

1 mg/kg

1,1,1,2-tétrafluoroéthane

0,02 mg/kg

(1) L'utilisation combinée de ces deux solvants est interdite.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 12 septembre 2009

SOLVANTS D'EXTRACTION DONT L'UTILISATION EST AUTORISÉE POUR LA PRÉPARATION DES ARÔMES

I. ― Solvants d'extraction pouvant être utilisés pour le traitement des arômes selon les critères mentionnés à l'article 3 :

Propane.

Butane.

Acétate d'éthyle.

Ethanol.

Anhydride carbonique.

Acétone.

Protoxyde d'azote.

II. ― Autres solvants d'extraction pouvant être utilisés pour la préparation d'arômes :

NOM

TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DANS LES ARÔMES

Méthanol

10 mg/kg

Propanol-2

10 mg/kg

NOM

TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS

dans la denrée alimentaire dus à l'utilisation de solvants

d'extraction dans la préparation des arômes

à partir d'aromates naturels

Ether diéthylique

2 mg/kg

Hexane (1)

1 mg/kg

Cyclohexane

1 mg/kg

Acétate de méthyle

1 mg/kg

Butanol-1

1 mg/kg

Butanol-2

1 mg/kg

Méhyl-éthyl-cétone (1)

1 mg/kg

Dichlorométhane

0,02 mg/kg

Propanol-1

1 mg/kg

1,1,1,2-tétrafluoroéthane

0,02 mg/kg

(1) L'utilisation combinée de ces deux solvants est interdite.